1. Introduction
Je vous présente ci-dessous mes conditions générales de vente (CGV) applicables à toutes les commandes passées sur mon site web pour des produits personnalisés, incluant mais sans s'y limiter, des textiles, des verres, des objets en bois, etc. En passant commande, vous acceptez sans réserve ces conditions.
2. Produits et personnalisation
Je propose des produits personnalisables sur lesquels vous pouvez choisir des motifs, textes, images ou autres éléments de personnalisation. Les produits peuvent être fabriqués en textiles, verres, bois et autres matériaux.
3. Processus de commande
Étape 1 : Sélection du produit : Vous sélectionnez le produit de votre choix et choisissez les options de personnalisation disponibles (couleur, taille, texte, logo, etc.).
Étape 2 : Création et soumission du design : Vous soumettez votre design ou fournissez les informations nécessaires pour personnaliser le produit.
Étape 3 : Validation du Bon à Tirer (BAT) : Avant la production finale, je vous enverrai un Bon à Tirer (BAT) pour approbation. Ce document contient une reproduction fidèle du design tel qu'il sera imprimé ou gravé sur le produit final.
4. Validation du Bon à Tirer (BAT) et acceptation
Vous devrez valider le BAT par écrit, soit par email, soit via mes réseaux sociaux (Messenger ou Instagram). Une fois le BAT validé, je lancerai la production du produit personnalisé.
5. Absence de droit de rétractation et non-remboursement
Conformément à l'article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contrats de fourniture de biens personnalisés, fabriqués selon vos spécifications.
En conséquence, une fois le BAT validé, la commande est considérée comme définitive. Aucun remboursement ni annulation de commande ne pourra être effectué pour les produits personnalisés après cette validation. Vous reconnaissez que la production du produit commence après l'approbation du BAT et que le produit ne pourra être retourné ni échangé, sauf en cas de défaut de fabrication ou d'erreur dans l'exécution de la personnalisation par rapport au BAT validé.
6. Défauts de fabrication et garanties
Si le produit présente un défaut de fabrication ou ne correspond pas à la personnalisation validée dans le BAT, vous devrez m'en informer dans un délai de 14 jours suivant la réception du produit. Je m'engage à remplacer le produit défectueux ou à procéder à une nouvelle personnalisation dans le cas où une erreur de ma part serait avérée.
7. Livraison
Les produits seront livrés à l'adresse que vous aurez indiquée lors de la commande, selon les modalités choisies au moment de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la nature de la personnalisation et des contraintes de production.
8. Responsabilité
Je ne saurais être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les éléments que vous fournissez pour la personnalisation (texte, images, etc.). Il est de votre responsabilité de vérifier les éléments avant la validation du BAT.
9. Propriété intellectuelle
Vous garantissez détenir tous les droits nécessaires à l'utilisation des éléments que vous soumettez pour la personnalisation des produits (textes, logos, images). Vous vous engagez à ne pas soumettre de contenu portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers.
10. Modification des conditions générales de vente
Je me réserve le droit de modifier ces conditions générales de vente à tout moment. Les conditions applicables seront celles en vigueur au moment de votre commande.
